PATRIMOINE Conseil - Assurance Vie - Bourse - Immobilier - Retraite - Prêt Contrat en francs, PEP Assurance, contrat D.S.K., multisupports, que choisir ?Quelques questions sur la bourseInvestissements immobiliers, Buildinvest, fiscalité Malraux, fiscalité loi BessonLa retraite des salariés de votre entreprise ou de votre cabinetSCPIVotre revenu foncier de locaux professionnels

Vos Investissements immobiliers


   

Qui sommes nous ?
Notre sélection
Vous désirez plus d'information. Contacter nous.
Vous recherchez...
Plan du site PATRIMOINE

QUELQUES LOTS D'EHPAD SUR LE MARCHE SECONDAIRE A FORTE RENTABILITE : LES OPALINES 6,12%
ORPEA 5,59%

Ehpad sur le marché secondaire 

Tableau de rentabilité des lots d'Ehpad sur le marché secondaire

PEUT-ON ENCORE INVESTIR DANS L'IMMOBILIER AUJOURD'HUI ?

 Il y a eu une ruée vers les investissements en Scellier alors que les promoteurs avaient très fortement réduit les lancements de programmes à cause de la crise. On assiste donc à un assèchement du marché. Ceci dit le besoin de logement est encore très important et nous sommes encore dans bien des endroits en phase de pénurie de logements locatifs.
Ce que je constate, c'est qu'aujourd'hui l'inflation devrait repartir fortement les prochaines années. Même si il y a des décalages temporaires et si il peut y avoir des décrochages temporaires de valeur vénale de l'évolution du prix de l'immobilier, il y a une corrélation entre l'évolution du prix de l'immobilier et l'inflation.
Comme je pense que l'inflation est un phénomène appelé à durer, je pense qu'en valeur nominale pour un investissement bien choisi, la valeur de l'investissement immobilier progressera quasi automatiquement sur le moyen terme.
Aujourd'hui le prix de certains programmes ont baissé : Les promoteurs ont réduit leur marge. Il est peut être temps de saisir les opportunités qui se présentent surtout si on est en mesure d'utiliser les mécanismes fiscaux existants susceptibles de diminuer  fortement le coût réel des opérations.
Patrimoine a choisi de privilégier des produits de niche qui limitent considérablement le risque de se tromper :
En matière d'immobilier Patrimoine recherche pour vous des produits de niche : exemples 
 
Fiscalité Loueur en Meublé Professionnel et loueur en Meublé non Professionnel :
Un nouveau programme de chambres médicalisées neuves en VFA  particulièrement attractif :
- Un gestionnaire de premier ordre : Noble age.
- Loyer : 5,10 % HT du montant HT de votre investissement : le loyer est remarquable pour ce type d'établissement compte tenu de la notoriété du gestionnaire. Pas de souci de gestion.
- Indexation des loyers de bonne qualité.
- Fiscalité LMNP avec mécanisme de l'amortissement.
Selon votre age vous financez votre opération :
- Au comptant si vous voulez des revenus immédiats pour l'essentiel non fiscalisés.
- Avec un crédit à remboursement in fine si vous avez déjà de l'argent placé en assurance vie et que vous voulez des revenus non fiscalisés après la fin du prêt.
- Avec un crédit amortissable.
Le choix du financement dépend de votre situation et de vos objectifs.
Vous pouvez choisir la fiscalité de votre choix pour les programmes en location meublés neufs.
Vous pouvez choisir le système Censi Bouvard : économie d'impôt de 11 % de votre investissement en 2012 ou choisir le vieux système de l'amortissement (qui s'applique aussi à l'immobilier ancien).
Vous amortissez les murs sur une durée que vous déterminerez avec votre comptable (souvent 25 ans).
L'amortissement passe en charge dans votre compte d'exploitation. Concretement si vous avez acheté votre bien sans crédit, votre revenu imposable sera très faible. Si vous avez acheté votre bien avec un crédit, vos revenus ne  seront pas imposables de nombreuses années après la fin du prêt. 
N'hésitez pas à me demander la documentation, la commercialisation risque d'être rapide.

Achat d'appartement en nue propriété : exemple :
PATRIMOINE vous propose un programme en démembrement de propriété:  
Vous achetez la nue propriété.
L'usufruit est acheté par un gestionnaire  pour 15 ans.

- Avantage : 
Prix de la nue propriété 60 % de la valeur en toute propriété.
Vos intérêts d'emprunts sont déductibles de vos autres revenus fonciers. Vous faites donc une économie d'impôt fonction de votre tranche marginale d'imposition + CSG, cela peut aller jusqu'à 54,5 % des intérêts.
Vous faites des économies d'ISF (le bien n'est pas taxable mais le prêt vient en déduction de la base taxable)
Le système de calcul de la plus value au terme est plus favorable que le système de base.
Ces types d'investissements sont rares et très demandés (prendre contact avec Patrimoine).

Liste des programmes en cours de commercialisation (janvier 2012)
Cannes (06)
Antibes(06)
Nice (06)
Saint Laurent du Var (06)
Valleiry pays Genevois (74)
Voisins le bretonneux (78)
St Germain en Laye (78)
Levallois (92)
Strasbourg (67)

Vous achetez la nue propriété et ne récupérez l'usufruit que plus tard.
Ce type d'investissement est particulièrement recommandé aux personnes qui ont un revenu foncier à défiscaliser (les intérêts d'emprunt sont déductibles des autres revenus), qui sont à l'I.S.F.(la nue propriété ne rentre pas dans le calcul I.S.F. mais le prêt vient en déduction de la base taxable. C'est un investissement qui peut générer de très fortes plus values non fiscalisées. (on achète la nue propriété environ 60 % de la pleine propriété : variable selon la durée de l'usufruit).
Les immeubles et les emplacements sont de grande qualité. Vous ne prenez pas le risque de surpayer un investissement en investissant au mauvais moment 
De nombreux programmes, région parisienne, méditerranée peuvent vous servir de pied à terre pour plus tard. C'est particulièrement adapté aux personnes d'un certain âge qui comptent transmettre le bien par décès ou par donation au terme du démémbrement : la plus value ne sera pas taxable.
Illustration  :

Voici un exemple de ce que j'ai vendu il y a peu à Meylan (Grenoble) :
Achat d'un appartement 2 pièces de 60,31 M2 + balcon 14 M2 + jardin 150 M2 + parking,  en démembrement temporaire de propriété de 15 ans.
Client : tranche marginale d'impôt 41 %, revenus fonciers existant.
ISF:  taux marginal 0,25 %. Financement : 100 % en prêt à remboursement in fine sur 15 ans, taux fixe.
- Achat : 139 000  € (60 % de la toute propriété) + 4000 € de frais d'acte.
Valeur de la toute propriété : 231 666 €.
- Cumul des intérêts de prêt: environ 101 122 €.
Economie IRPP + CSG due aux intérêts (41 % + 13,5 %) : 55 119 €.
Economie ISF : 15 x 0,25 % x 143 000 = 5 363 €.
Coût global jusqu'à la revente 40 640€.
Placement en Assurance-vie multi supports pour rembourser le prêt  : 83 000 €.
Bilan de départ
                        ACTIF                                                 PASSIF
Assurance vie   83 000 €                             Apport :                    83 000 €
Achat             143 000 €                             Prêt :                        143 000 €
                      -------------                                                       -------------
                      226 000 €                                                            226 000 €
Bilan dans 15 ans
                        ACTIF                                                   PASSIF
Assurance vie  166 000 €                           Apport                       83 000 €
(base revalorisation 5 %)                                     Apport                       40 640 €
                                                                                        (complémentaire progressif)     

Bien                 360 936 €                          Prêt                          143 000 €
(base revalorisation 3 %)                                     Bénéfice                   260 296 €
                       -----------                                                        -----------
                       526 936 €                                                         526 936 €
Valeur de l'immobilier au terme, base de revalorisation 3 % :
139 000 /60 x 100 x 1.558 = 360 936  €.
Observation :
Même si vous êtes d'un certain âge, on peut faire l'opération. L'adossement en assurance-vie pour garantir le prêt pourra aller jusqu'à 100 %.

 L'achat en Réméré

Un propriétaire possède un appartement ou une maison dont il ne souhaite pas se séparer définitivement mais a des difficultés financières temporaires.
- Il vend son bien en Réméré à un investisseur : (60 % à 70 % de la valeur d’expertise).
- Il continue à occuper le bien moyennant une indemnité d’occupation (environ 11 % annuel du prix de vente).                   
- Au terme du Réméré (souvent 2 ans, maximum 5 ans) il récupère son bien.
Juridiquement la récupération du bien s’analyse comme une annulation de la vente (peu de frais). 
L’ensemble des frais a été mis contractuellement à la charge du vendeur.

- Le risque pour l’investisseur :
Le risque principal tient dans le fait que le vendeur initial ne soit  pas en mesure de racheter le bien au terme du Réméré. Il y a au départ une analyse de la situation du vendeur pour s’assurer qu’il y a une bonne probabilité de possibilité de rachat mais si cette situation devait se produire, on achète le bien avec une décote de 30 % à 40 % par rapport à la valeur d’expertise. L’occupant n’a qu’une convention d’occupation précaire.
Au terme, si l’occupant ne peut racheter, on vend l’immeuble. Le risque essentiel est donc  un risque d’immobilisation supérieur au temps d’investissement initialement programmé.

L’indemnité d’occupation permet d’escompter une très bonne rentabilité à votre placement. Un compte séquestre notarié garantit toutes les sommes qui pourraient être dues par le vendeur du Réméré pendant toute la durée du Réméré. Je vous invite à me demander des simulations.

- Le risque pour le vendeur en Réméré :
Si le vendeur n’est pas en mesure de racheter le bien au terme, la vente initiale s’est faite dans de mauvaises conditions pour lui, mais le Réméré permet généralement de sauver une situation difficile ou compromise.

Financement :
- L’opération peut se faire au comptant ou à crédit (souvent crédit relais). Le financement à crédit est particulièrement judicieux pour dynamiser un placement en Assurance-vie en finançant l’opération avec un prêt à remboursement in fine (intérêts déductibles de l’indemnité d’occupation). Comme on a souvent quelques difficultés à obtenir le financement des banques qui ne sont pas habituées à ce type de produit, vous pouvez demander une avance sur vos contrats d'assurance vie (ou un crédit Lombard).

Qui peut investir :
L’investisseur peut être une personne privée (fiscalité revenu foncier), une SCI ou une Société à l’IS.

Patrimoine recherche l’investisseur et le vendeur.

Exemple de Réméré que j'ai commercialisé récemment : 

Descriptif du bien : Maison entre Grenoble et Chambéry de 85 m² habitable + terrasse couverte, annexe, garage et abris de jardin sur 1300 m² de terrain clos et arboré.
Valeur du bien (estimation notariée) : 250 000 €
 Besoin total du client : 141 000 €  dont compte de séquestre servant de garantie à l'investisseur : 20 000 €
 Prix de revient du Réméré pour l'investisseur (y compris frais, commission) 184 000 €
 Indemnité d'occupation due par le vendeur  1 500 € par mois sur 24 mois = 36 000 €
 Valeur d'exercice du réméré par les vendeurs dans un délai de 24 mois 213 000 €
 Gain total pour l'investisseur
(213 000 - 184 000) + 36 000  
65 000 € 
Commentaire : Dans notre exemple la sortie du réméré est prévue dans le cadre d'une SCI familiale


RÉORGANISATION DE PATRIMOINE IMMOBILIER

Avant le début 2012 ce type d'opération était très favorable car on échappait  à la taxation sur la plus value si le bien avait plus de 15 ans. Maintenant il va falloir intégrer le coût de l'impôt sur la plus value éventuelle dans les calculs mais cela dans de nombreux cas n'enlève pas grand chose à l'intérêt de l'opération.
Vos investissements immobiliers locatifs ne supportent plus d'emprunts et vous vous situez dans une tranche marginale d'imposition importante. Vous êtes nombreux à vouloir vendre ce patrimoine car la rentabilité est dévorée par la fiscalité : tranche marginale d'imposition à 41 % + CSG à 12,3 %: fiscalité près de 53,3 %.

Je me propose de réorganiser avec vous votre patrimoine : par rapport à une situation statique, vous pouvez doubler ou tripler votre capital en une quinzaine d'années sans perte de pouvoir d'achat et vous pouvez en plus préparer la transmission de votre patrimoine à moindre coût.

EXEMPLE
 Vente d'un bien à une SCI (société civile immobilière) d'un bien détenu depuis plus de 30 ans et n'ayant plus d'emprunt, par un contribuable ayant des revenus fonciers et fiscalisés dans la tranche 41 %.
Après 15 ans de détention la plus value n'est pas taxable
   Vente                 300 000  € 
   Frais                     21 000 € 
   Total                   321 000 € 

Financement par un prêt à remboursement in fine de 321 000  € sur 15 ans
 Taux fixe : environ 5 % assurance comprise.
 Échéances : 16 050 €  par an. (les taux sont en train de baisser. Les chiffres sont donc indicatifs. Il sera nécessaire d'actualiser les calculs lorsque vous me contacterez).

Économie d'impôt annuelle + CSG = 8 346 €  (soit sur 15 ans 125 190 €)
Perte de trésorerie annuelle = 7 740 €. 
Ce qui ramène le taux effectif du prêt à 2,40 % assurance comprise (en fonction de votre âge et de votre patrimoine, on peut discuter de l'utilité de l'Assurance décès). 

Placement en vue du remboursement du crédit de 321 000  € sur 15 ans
Je place 160 500 € et 178 000 € en assurance vie multi supports multi gestionnaires. 
Au bout de 15 ans,
   160 500 €  à 5 % net = 333 679 € 
   160 500 €  à 6 % net = 384 718 €
   160 500 €  à 8 % net = 509 106 €.
Je n'hésite pas à investir sur des fonds actions en diversifiant mon placement.
J'attire votre attention sur le fait que lors de la vente d'un bien immobilier de plus de 15 ans la CSG n'est pas due sur la plus value, cela pourrait changer cette année. Il y a donc urgence à réaliser ce type d'opération. 

Il me reste à placer 300 000 - 160 500 € = 139 500 €  € avec lesquels je dois couvrir ma diminution de trésorerie annuelle de 8 167 € .
Proposition de placement complémentaire :  
Achat de 279 000  € de parts de SCPI de rendement (bureaux) financé par un prêt à remboursement in fine à 4,75 % hors assurance, 5 % assurance comprise (dans certains cas on peut supprimer l'assurance).
J'adosse mon prêt sur 139 500 €  d'assurance vie (multi supports).
Rendement prévisionnel des SCPI PFO 2 : 5,5 %, nous allons donc raisonner sur un rendement de 5,60 %.
Nous avons donc un équilibre de trésorerie positive qu va progresser.

Bilan de départ :
                                                     ACTIF                              PASSIF
Assurance-vie                                139 500 €                          Apport             139 500 €
SCPI                                             279 000 €                          Prêt sur 15 ans 279 000 €
                                                     ----------------                                           -----------------
                                                    418 500 €                                                   418 500 €

Bilan au terme dans 15 ans :
                                                   ACTIF                               PASSIF 
Assurance-vie                             279 000 €                            Apport          139 500 €
(base valorisation 5 % net)
SCPI                                           434 682 €                            Prêt               279 000 €
(base revalorisation 3 %)
Cumule trésorerie                        35 347 €                            Bénéfice         331 029 €
                                                 ----------------                                        --------------------
                                                   749 029 €                                                 749 029 €

Les loyers de mes parts de SCPI ont de bonnes chances d'augmenter régulièrement.

Comment faire ?
Prenez contact avec moi pour que nous discutions et que je puisse vous proposer un montage adapté à votre situation.

VOUS ETES PROPRIÉTAIRE DIRECTEMENT OU A TRAVERS UNE SCI D'UN BIEN IMMOBILIER QUE VOUS LOUEZ A L'ENTREPRISE (OU AU CABINET SI VOUS ETES EN PROFESSION LIBERALE) QUE VOUS CONTROLEZ ET SUR LEQUEL VOUS N'AVEZ PAS DE PRET

Dans bien des cas, les revenus fonciers que vous tirez de la location seront taxés en fonction de votre tranche marginale d'imposition, plus CSG.
Le rendement effectif peut donc être très faible.
PROPOSITION :
 Vous vendez l'usufruit temporaire du  bien à l'entreprise (5 , 10 ou 15 ans en fonction de votre prévision de retraite). L'usufruit sera calculé en fonction de sa valeur économique:
- Le financement peut être assuré:
par la trésorerie de l'entreprise,
par un prêt bancaire (les garanties peuvent être fournies par l'entreprise ou par vous même: vous pouvez éventuellement mettre en garantie le produit de la vente).
- Intérêt pour l'entreprise :
La valeur de l'usufruit se déprécie en fonction de la durée de l'usufruit. Lorsque l'on fait un bilan de trésorerie, on constate qu'il y a une amélioration de la trésorerie et de la fiscalité de l'entreprise
- Intérêt pour vous:
Votre revenu foncier, fortement fiscalisé, diminue et vous récupérez les loyers plus tard au moment de la retraite.
Vous disposez immédiatement d'une somme importante qui peut vous permettre de réaliser d'autres opérations et de diversifier votre patrimoine.
Patrimoine peut assurer l'étude et le montage de l'opération.

BIEN IMMOBILIER PROFESSIONNEL EXISTANT DANS LE CADRE DE VOTRE SOCIETE (OU AFFAIRE PERSONNELLE)

Vous avez un bien immobilier dans le bilan de votre affaire et vous souhaitez le faire sortir pour le faire rentrer dans votre patrimoine privé.
L'affaire professionnelle peut vendre la nue propriété en gardant l'usufruit temporaire.
La valeur de transmission sera très fortement diminuée. la société fera d'importantes économies fiscales par rapport à une vente complète. Elle encaissera une trésorerie.
Sur le plan fiscal, elle diminuera sa base fiscale en amortissant l'usufruit. 
Vous pouvez coupler ce montage avec l'achat par votre Société IS d'appartement en Girardin à la Réunion (voir rubrique entreprise) ou placer la trésorerie dégagée (voir rubrique placement trésorerie d'entreprise)

VOYEZ EGALEMENT LA RUBRIQUE SCPI

Il y a des montages avec des SCPI qui peuvent contribuer à diminuer votre fiscalité et vous procure des revenus pour votre retraite.

Vos investissements dans des logements neufs dans les Dom Tom par une Société IS (voir rubrique Entreprise)

AUTRE DEFISCALISATION : GIRARDIN INDUSTRIE 2012

 

 
  ASSURANCE - BOURSE - IMMOBILIER - ENTREPRISE - SCPI - PRET - ACCUEIL - FLASH
PATRIMOINE - 140 Avenue Franklin Roosevelt - 83000 Toulon
Téléphone : +33 (0)494.030.440 - Fax : +33 (0)494.420.960
www.patrimoine-courtage.com - jm.delcourt@patrimoine-courtage.com - jm.delcourt@wanadoo.fr
Vous désirez plus d'informations. Contactez nous...


Kbis : 339 605 966 RCS Toulon - 
Assurance Responsabilité Civile et garantie financière: Covea Rishs n° 112 786 342 adhérent 220 252
Carte Agence Immobilier : Préfecture du Var n°32 80
Liste des courtiers d'Assurance ALCA : n° 910