Ne perdez pas de vue qu'en matière d'investissements
immobiliers il n'y a pas que l'investissement neuf en fiscalité de Robien.
PATRIMOINE vous propose une sélection de placements répondant à
tous les
types de fiscalité. Le Cabinet attache une grande importance à la qualité
du promoteur et à la qualité de la gestion.
RÉORGANISATION DE
PATRIMOINE IMMOBILIER
Vos investissements immobiliers
locatifs ne supportent plus d'emprunts et vous vous situez dans une tranche
marginale d'imposition importante. Vous êtes nombreux à vouloir vendre ce
patrimoine car la rentabilité est dévorée par la fiscalité : tranche
marginale d'imposition à 40 % + CSG à 11 %: fiscalité près de 51 %
Je me propose de réorganiser avec vous
votre patrimoine : par rapport à une situation statique, vous pouvez doubler
ou tripler votre capital en une quinzaine d'années sans perte de pouvoir
d'achat et vous pouvez en plus préparer la transmission de votre patrimoine
à moindre coût.
EXEMPLE
Vente d'un bien à une SCI (société civile immobilière) d'un bien
détenu depuis plus de 15 ans et n'ayant plus d'emprunt, par un contribuable
ayant des revenus fonciers et fiscalisés dans la tranche 40 %.
Après 15 ans de détention la plus value n'est pas taxable
Vente 300
000 €
Frais 21
000 €
Total
321 000 €
Financement par un prêt à
remboursement in fine de 321 000 € sur 12 ans
Taux fixe : environ 4,35 % + assurance = 4,85 %.
Échéances : 15 568 € par an.
Économie d'impôt annuelle + CSG = 7 940
€ (soit sur 12 ans 95 279 €)
Perte de trésorerie annuelle = 7 628 €
Ce qui ramène le taux effectif du prêt à 2,3 % assurance comprise (en
fonction de votre âge et de votre patrimoine, on peut discuter de l'utilité
de l'Assurance décès).
Placement en vue du remboursement du
crédit de 321 000 € sur 12 ans
Je place 178 000 € en assurance vie multi supports multi gestionnaires.
Au bout de 12 ans,
178 000 € à 5 % net = 319 688 €
178 000 € à 6 % net = 358 136 €
178 000 € à 8 % net = 448 204 €.
Je n'hésite pas à investir sur des fonds actions en diversifiant mon
placement.
Il me reste à placer 300 000 - 178 000 € =
122 000 € € avec lesquels je dois couvrir ma diminution de trésorerie
annuelle de 7 628 € .
Proposition de placement complémentaire :
Achat de 220 000 € de parts de SCPI de rendement (bureaux) financé par un prêt à remboursement
in fine à 4,85 % assurance comprise. Je peux limiter ma couverture d'assurance décès à
la moitié pour limiter le coût : soit au total 4,60 % environ (et dans
certains cas supprimer l'assurance).
J'adosse mon prêt sur 122 000 € d'assurance vie (multi supports).
Rendement des SCPI : environ 6 à 6,20 % + plus value sur les parts..
La différence entre le taux du prêt et le rendement des SCPI est en moyenne
de 1,65 % soit 3 630 €. J'ai donc couvert une partie de ma
différence de trésorerie.
Capitalisation de l'assurance vie sur 12
ans :
122 000 € à 5 % net : 219 112 €
122 000 € à 6 % net : 245 461 €
122 000 € à 8 % net : 307 196 €
Les loyers de mes parts de SCPI ont de
bonnes chances d'augmenter régulièrement.
Comment
faire ?
Prenez contact avec moi pour que nous discutions et que je puisse vous
proposer un montage adapté à votre situation.
VOUS
ETES PROPRIÉTAIRE DIRECTEMENT OU A TRAVERS UNE SCI D'UN BIEN IMMOBILIER QUE
VOUS LOUEZ A L'ENTREPRISE (OU AU CABINET SI VOUS ETES EN PROFESSION LIBERALE)
QUE VOUS CONTROLEZ ET SUR LEQUEL VOUS N'AVEZ PAS DE PRET
Dans bien des cas, les revenus fonciers
que vous tirez de la location seront taxés en fonction de votre tranche
marginale d'imposition, plus CSG.
Le rendement effectif peut donc être très faible.
PROPOSITION :
Vous vendez l'usufruit temporaire du bien à l'entreprise (5 , 10
ou 15 ans en fonction de votre prévision de retraite). L'usufruit sera
calculé en fonction de sa valeur économique:
- Le financement peut être assuré:
par la trésorerie de l'entreprise,
par un prêt bancaire (les garanties peuvent être fournies par l'entreprise
ou par vous même: vous pouvez éventuellement mettre en garantie le produit
de la vente).
- Intérêt pour l'entreprise :
La valeur de l'usufruit se déprécie en fonction de la durée de l'usufruit.
Lorsque l'on fait un bilan de trésorerie, on constate qu'il y a une
amélioration de la trésorerie et de la fiscalité de l'entreprise
- Intérêt pour vous:
Votre revenu foncier, fortement fiscalisé, diminue et vous récupérez les
loyers plus tard au moment de la retraite.
Vous disposez immédiatement d'une somme importante qui peut vous permettre de
réaliser d'autres opérations et de diversifier votre patrimoine.
Patrimoine peut assurer l'étude et le montage de l'opération.
BIEN
IMMOBILIER PROFESSIONNEL EXISTANT DANS LE CADRE DE VOTRE SOCIETE (OU AFFAIRE
PERSONNELLE)
Vous avez un bien immobilier dans le
bilan de votre affaire et vous souhaitez le faire sortir pour le faire rentrer
dans votre patrimoine privé.
L'affaire professionnelle peut vendre la nue propriété en gardant l'usufruit
temporaire.
La valeur de transmission sera très fortement diminuée. la société fera
d'importantes économies fiscales par rapport à une vente complète. Elle
encaissera une trésorerie.
Sur le plan fiscal, elle diminuera sa base fiscale en amortissant
l'usufruit.
VOYEZ
EGALEMENT LA RUBRIQUE SCPI
Il y a des
montages avec des SCPI qui peuvent contribuer à diminuer votre fiscalité et
vous procure des revenus pour votre retraite.
Vos
investissements dans des logements neufs dans les Dom Tom par une Société IS
(voir rubrique Entreprise)